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Domaine Frédéric Michot

Route de la citadelle 11

Soumard

58150 Saint-Andelain

Siret : 530 769 033 000 16

TVA intracommunautaire FR 22 530 769 033

 

Hébergeur :

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4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec Canada
H7P 0G1

Webmaster :

Sencyb – www.sencyb.com
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F-58150 Pouilly-sur-Loire.
Téléphone: 07 68 28 89 66
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E-mail: contact@sencyb.com

Droits d’auteur – Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations photographiques. La reproduction, copie ou réédition de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Les marques et logos mentionnés sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. La charte graphique, les photographies, les textes sont propriété du Domaine Frédéric Michot ou de leurs auteurs.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.


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Tél : 03 86 39 03 54
Fax : 03 86 39 08 57
Email : michot.frederic@wanadoo.fr



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